STYLE DE FRANCE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3033752
Date de dépôt :
09/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2010
Présentation de la marque Style de france.com French Objets d'art
Déposée le 9 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) STYLE DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Style de france.com French Objets d'art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STYLE DE FRANCE domicilié(e) 24, Boulevard Desaix, 63200 RIOM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque Style de france.com French Objets d'art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Style de france.com French Objets d'art est expirée depuis le 9 juin 2010.
STYLE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STYLE DE FRANCE
STYLE DE FRANCE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 24, Boulevard Desaix, 63200 RIOM - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; boucles d'oreilles, broches, bagues, chaînes, bracelets, colliers, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, épingles de parures, poudriers en métaux précieux, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans solaires, vaisselle en métaux précieux ; articles de bijouterie fantaisie. Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux) ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; publications ; enseignes en papier ou en carton ; linge de table en papier, cartes postales. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; sacs à dos ; sacs de sport. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; armoires ; tables ; buffets ; chaises ; fauteuils ; lits ; garnitures de lit (non métalliques) ; matelas ; coussins ; canapés ; commodes ; vaisseliers ; meubles de bureau ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; paniers et corbeilles non métalliques, coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; porte-parapluies ; porte-revues. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, objets d'art en verre, vases ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; gourdes ; bouteilles isolantes ; corbeilles à pain ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; gobelets en carton ou en cellulose, assiettes en carton ou en cellulose ; porte-cartes de menus ; ramasse-miettes, porte-serviettes non en métaux précieux ; ronds de serviettes (non en métaux précieux), soucoupes (non en métaux précieux), pelles à tartes ; boîtes à thé (non en métaux précieux) boules à thé (non en métaux précieux) ; filtres à thé (non en métaux précieux) ; services à thé (non en métaux précieux), tire-bouchons, brosses de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes, tentures murales en matières textiles, rideaux ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; torchons ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses de coussins ; couvertures de voyage ; linge de maison ; étoffe pour meubles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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